Mardi, février 23, 2021
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Voyager en moto à l’extérieur du Québec

Bien que certains États américains n’obligent pas les motocyclistes à porter un casque protecteur, moyennant le respect de certaines conditions (âge minimal, obligation de détenir une assurance privée, etc.), il est toutefois fortement recommandé aux motocyclistes québécois d’en porter un en tout temps. En effet, les blessures à la tête causées par un accident de la route sont souvent les plus graves. Le port d’un casque conforme aux normes et correctement attaché peut réduire la gravité des blessures à la tête et même éviter la mort au moment d’un accident. Il est également recommandé de porter des vêtements de protection en tout temps. 

La norme minimale obligatoire au Canada et aux États-Unis est la DOT (FMVSS 218) du Department of Transportation des États-Unis. Les casques certifiés Snell de la Snell Memorial Foundation, un organisme indépendant américain, sont également reconnus. Certaines provinces canadiennes ne reconnaissent pas la norme européenne ECE 22, qui est reconnue au Québec. 

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De plus, pour éviter de vous faire intercepter par les autorités locales, il est préférable que votre moto soit conforme aux règlements en vigueur dans chacun des États que vous visiterez (bruit, phares, feux, etc.). 

Le permis d’apprenti conducteur

Comme l’apprenti conducteur n’a pas encore rempli l’ensemble des conditions lui permettant d’obtenir un permis de conduire régulier, il est fortement recommandé qu’il s’abstienne de conduire une moto à l’extérieur du Québec. 

En général, les États américains reconnaissent uniquement les permis de conduire (driver’s licence) du Québec et non pas les permis d’apprenti conducteur (learner’s permit) du Québec. Les motocyclistes québécois doivent donc avoir obtenu un permis de conduire régulier ou probatoire pour pouvoir conduire une moto aux États-Unis.

Toutefois, il appartient à chaque État américain de fixer les conditions liées à la conduite d’un véhicule. Vous êtes invités à communiquer avec l’administration américaine concernée afin d’obtenir plus de détails à ce sujet. 

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Conduire une moto à trois roues

La classe 6E permet la conduite d’une motocyclette à trois roues, à la condition que le conducteur soit également titulaire d’un permis de conduire valide de la classe 5 (véhicule de promenade). L’ensemble des États américains et des provinces canadiennes reconnaissent la classe 6E. Certains États américains ont même commencé à délivrer des permis de classes spécifiques pour les motocyclettes à trois roues. 

Couverture d’assurance hors du Québec

Grâce au régime public d’assurance automobile, tout citoyen du Québec est couvert en cas de blessures ou de décès dans un accident de la route qui survient au Québec ou ailleurs dans le monde. Ainsi, un motocycliste québécois blessé dans un accident à l’extérieur du Québec a droit aux mêmes indemnités que si l’accident s’était produit au Québec, et cela, qu’il soit responsable ou non de l’accident. 

Toutefois, s’il est déclaré responsable de l’accident, il peut être poursuivi devant les tribunaux du territoire où a eu lieu l’accident pour les dommages corporels et matériels causés à autrui. Dans ce cas, c’est son assurance de responsabilité, obligatoire pour circuler au Canada et aux États-Unis, qui couvrira les frais. À cet égard, il est important de vérifier auprès de votre assureur privé si votre assurance est assez élevée pour couvrir ces différents dommages.

En cas d’accident hors du Québec 

Si vous êtes impliqué dans un accident de la route à l’extérieur du Québec, au moment de l’accident :

  1. Faites rédiger un rapport de police et essayez d’en obtenir une copie.
  2. Prenez les renseignements sur l’autre personne impliquée dans l’accident, par exemple, son nom et son adresse, le nom de son assureur, la marque de son véhicule, le numéro de sa plaque d’immatriculation.
  3. S’il y a des témoins, notez leur nom et leur adresse.
  4. Notez tous les détails de l’accident, comme la position des véhicules avant l’accident, les conditions de la route, etc.
  5. Prenez des photos de la scène de l’accident : traces de freinage, blessures, dommages matériels, etc.
  6. Ne signez aucun document et n’acceptez aucune somme d’argent avant d’avoir appelé votre assureur privé et la Société (1 800 463-6898).

Les précautions à prendre lorsque vous voyagez à l’étranger

Pour tous les détails concernant les précautions à prendre lorsque vous voyagez à l’étranger :

saaq.gouv.qc.ca/accident-route/en-cas-daccident-hors-du-quebec

Pour plus d’information 

saaq.gouv.qc.ca/moto

Source : Société de l’assurance automobile du Québec

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